>>> Vous venez d'arriver à Pamiers, inscrivez-vous.
- Accueil des commerçants itinérants
- Déclaration d'intention de manifestation
- Réservation de salles
- Occupation du domaine public
- Demande d'autorisation d'ouverture débit de boissons
- Demande d'autorisation de domiciliation
- Fêtes des Voisins
- Demande de Bacs SMECTOM
Il sera étudié en commission. Demandez les dates buttoir de dépôt à la MDA.
>>> Le renvoyer par courrier à la MDA ou par email : maison.associations@ville-pamiers.fr
>>> Consulter le règlement intérieur de la MDA
>>> Comment remplir votre dossier de subvention
>>> Dossier de subvention à remplir (Attention, pour lire le dossier cliquer sur "Ouvrir avec un autre lecteur")
Notice explicative Le dossier de subvention est à renvoyer à : subventions@ville-pamiers.fr
>>> Renvoyer votre compte rendu de subvention
>>> Bénévolat valorisation comptable
Merci de les adresser à Office du Commerce et des Entreprises, A renvoyer à OCDE, 2 rue Pierre Sémard - 09100 Pamiers ou par Email : service.economique@ville-pamiers.fr
. Comment acheter une concession, une case ou une cavurne au Colombarium
ou renouveler/convertir ?
Achat d'une concession
Renouvellement ou conversion d'une concession
Achat d'une case au columbarium
. Pour tous travaux concernant les concessions, une demande préalable est à remplir et à déposer au service des cimetières :
Demande d'autorisation préalable de travaux
. Les prestations proposées sur le site :
Prêt de petit matériel
. Ce qu'il faut savoir sur la :
Dispersion de cendres
>>> Exploiter un local : guide pratique des formalités administratives
>>> Licence café
>>> Licence café
>>> Vente au déballage
>>> Vente en liquidation
>>> Carte de stationnement
1 - Prendre contact avec le secrétariat en juin : 05.61.60.95.71 ou par email : accueil.pea@ville-pamiers.fr pour une pré-inscription.
2 - Si votre Pré-inscription est validée avec le professeur en septembre en fonction des places lors des permanences
3 - Merci de vous munir des pièces demandées et de se présenter avec ces pièces au secrétariat du CRC pour remplir le dossier définitif. >>> Liste des pièces
>>> Inscription sur les listes électorales en ligne
>>> Inscription sur les listes électorales, télécharger le formulaire et le renvoyer
>>> Actes d'Etat civil, Mariage, décès...
>>> Formulaire en ligne Recensement militaire - Notice explicative
>>> Le baptême républicain : Notice explicative
>>> La demande de changement de nom : Notice explicative
>>> La demande de changement de prénom : Notice explicative
>>> La déclaration de naissance : Notice explicative
>>> La déclaration de reconnaissance : Notice explicative
>>> La déclaration de décès : Notice explicative
>>> Le dossier mariage : Notice explicative
>>> Le livret de famille : Notice explicative
>>> Le certificat de vie : Notice explicative
>>> La légalisation de signature : Notice explicative
>>> Les certificats d'hérédités : ne sont plus délivrés par la mairie
>>> Le certificat de vie commune : Notice explicative
>>> La déclaration conjointe de changement de nom : Notice explicative
>>> Le certificat de résidence : Notice explicative
>>> L'attestation de bonne vie et moeurs : Notice explicative
>>> Le dossier de PACS : Notice explicative
>>> Recensement militaire : formulaire en ligne - Notice explicative
>>> Carte nationale d'identité pour majeur : Notice explicative
>>> Occupation du Domaine public - Demande d'autorisation de Voirie
>>> Demande d'arrêté de police de la circulation lors de travaux sur les réseaux routiers
>>> PORTAIL FAMILLE EN LIGNE : inscription cantine, alae, aides aux leçons, planning
Trois tutoriels pour vous faciliter la tâche :
- Créer son compte
- S'inscrire et réserver
- Modifer son mot de passe
>>> Dossier d'inscription unique (scolarité...), avec livret famille et justificatif de domicile
>>> Fiche de mise à jour du dossier d'inscription de votre ou vos enfants, pour des modifications
>>> Fiche d'inscription 2ème Enfant
>>> Pour la Petite Enfance, les crèches...
Toute demande de dérogation sera examinée par la commission de dérogation dans la limite des places disponibles. Le dossier est composé de :
- la charte relative aux différentes demandes de dérogations scolaires
Trois types de formulaire :
- N° 1 : pour inscrire un enfant résidant à Pamiers dans une école d’un autre secteur de Pamiers que celui correspondant au domicile de ses parents
- N° 2 : pour inscrire un enfant résidant hors Pamiers dans une école de Pamiers
- N° 3 : pour inscrire un enfant résidant à Pamiers dans une école d’une autre commune.
>>> Inscription au réseau des Médiathèques Porte d'Ariège Pyrénées
Formulaires à remplir
>>> Particulier : Pensez à prendre conseils auprès du CAUE 09 (Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement) et bénéficier d'aides financières
>>> Professionnel : Pensez à vos obligations
- La Demande d'autorisation de construire, d'aménager ou de modifier un établissement recevant du public
- L’autorisation de pose d’enseigne et la taxe locale sur la publicité extérieure
