Vous pouvez consulter sur cette page les actes administratifs tels que les décisions du maire, et les arrêtés municipaux.

Les décisions municipales

24.001 Convention d’occupation précaire local pour association des commerçants publié le 10/01/24

24.001 Annexe publié le 10/01/24

24-002-decision municipale-demande subvention-requalification de la promenade des Maquisards publié le 19/01/24

23-104 Mise à disposition salle à Asso Pro Musica publié le 24/01/24

23.104 Annexe publié le 24/01/24

24-006-demande de subvention fonds vert -PEA-MDPE publié le 21/02/24

24-009-AD-Avenant à la convention d’occupation précaire d’un local commercial au 15 rue des Jacobins publié le 21/02/24

24-007 Déclaration sans suite BORNES REPUBLIQUE publié le 21/02/24

24-010 Convention occupation précaire local 9 Place de la République Le Canotier publié le 13/03/24

24-010 Annexe publié le 13/03/24

24-011 Mise à disposition salle ADSEA09 publié le 13/03/24

24-011 annexe publié le 13/03/24

24.012 Tarifs service culture 20/03/24

24-008-demande subvention-promenade des maquisards et bd de la libération –
actualisation plan de financement publié le 21/03/24

24-013-décision municipale-convention mise à disposition-CCPAP-bd Delcassé publié le 5/04/24

21-013 Annexe (convention) publié le 5/04/24

24-014 Subvention-fdal-pôle enseignement artistique-maison de la petite enfance publié le 10/04/24

24-015 Demande subvention-fdal-avenue du jeu du mail-amenagement de dispositifs moderateurs de vitesse publié le 10/04/24

24-016 Demande de subvention-fdal-pont de recouvrance publié le 10/04/24

24-017 Attribution marché trvx requalif places Pamiers publié le 10/04/24

24-018 Avenant convention occupation local 31 rue Gabriel Péri – Une Occasion Unique publié le 2/05/24

24-018 Annexe publié le 2/05/24

24-019 Préemption bail commercial 10 rue République publié le 15/05/24

204-019 Annexe publié le 15/05/24

24-020-AD Décision municipale -Avenant à la convention d’occupation précaire d’un local au 17 rue de la République à Pamiers par l’entreprise Rétrophile publié le 05/6/04

24.020 Annexe publié le 05/6/04

24-021 Prolongation mandat vente 14732 publié le 05/06/24

24-021 Annexe publié le 05/06/24

24-022 Prolongation mandat vente 14730 publié le 05/06/24

24-022 Annexe publié le 05/06/24

24-023 Prolongation mandat vente 14731 publié le 05/06/24

24-023 Annexe publié le 05/06/24

24-024 Prolongation mandat vente 14729 publié le 05/06/24

24-024 Annexe publié le 05/06/24

24-025 Prolongation mandat vente 14728 publié le 05/06/24

24-025 Annexe publié le 05/06/24

24-026 Prolongation mandat vente 14727 publié le 05/06/24

24.026 Annexe publié le 05/06/24

24-027 Tarifs_saison_culturelle_2024-modificatif publié le 19/06/24

24-029 Convention d’occupation précaire d’un local au 6 rue des Carmes à Pamiers par l’entreprise LDNR dans le cadre de l’ERN publié le 12/06/24

24-030 Ester justice-Commune-LEBEAU-PLU publié le 05/06/24

24-031 Ester justice-Commune-LEBEAU-AVAP publié le 05/06/24

24-032 Demande subventions DETR Vidéoprotection publié le 12/06/24

24-033-demande subvention-fonds vert-PEA publié le 17/06/24

24-034 Accord-cadre à marchés subséquents renouvellement canalisations eau potable publié le 19/06/24

24-028 MAD salle A MOYNE-Société historique archéologique publié le 26/06/24

24.028 Annexepublié le 26/06/24

24-036 Attribution MOE ISC phase2 publié le 26/06/24

24-040 Déclaration sans suite Travaux ADAP4 publié le 26/06/24

Les arrêtés municipaux

2023-701-rue Maurice Eychenne publié le 24/01/24

2024-001-chemin de Bourges publié le 24/01/24

23.702 chemin de la chartreuse publié le 10/01/24

23.714 4/6 rue Boulbonne publié le 10/01/24

23-011-7 place du Camp publié le 10/01/24

23-717 avenue du 9ème RCP publié le 10/01/24

24-005 Commissionnement Charline Jaillet publié le 10/01/24

2024-008-2 rue du Camp publié le 10/01/24

2024-009-rue rempart des Carmes boulevard de la Libération publié le 10/01/24

2024-10-rue du champs de mars publié le 10/01/24

2024-012-55 rue Lakanal publié le 10/01/24

2024-013-9 rue des lierres publié le 10/01/24

2024-014-rue Gabriel Péri publié le 10/01/24

2024-015-2 place des héros de Roquefixade publié le 10/01/24

2024-016-94 rue Gabriel Péri publié le 17/01/24

2024-018-rue des Cendresses publié le 10/01/24

24-019 déplacement du marché Places St Ursule Tricoterie publié le 10/01/24

24-020 autorisation temporaire d’occupation domaine public publié le 10/01/24

2024-021-route Bénague av de Foix Irénee publié le 17/01/24

2024-024-place de la République publié le 17/01/24

2024-025-20 rue Jean Durroux publié le 17/01/24

2024-026- chemin de la Gloriette publié le 24/01/24

2024-027-rue du four Viguier publié le 24/01/24

24-028-HLM la gloriette publié le 17/01/24

2024-030-promenade des Maquisards publié le 24/01/24

24-032-Route de Villeneuve publié le 17/01/24

2024-034-chemin de la chartreuse publié le 24/01/24

2024-035-rue Lakanal publié le 24/01/24

2024-037 Avenue du 9eme RCP publié le 24/01/24

2024-039-avenue de Terrassa publié le 24/01/24

2024-047-11 rue Charles de Gaulle publié le 24/01/24

2024.048 Route de Villeneuve publié le 24/01/24

2024-044-99 rue Gabriel Péri publié le 24/01/24

2024-050 Autorisation temporaire d’occupation publié le 24/01/24

2024-057-chemin de la Ricarde publié le 31/01/24

2024-058-impasse Saint-Hubert publié le 31/01/24

2024-059-parking rue du Palaich publié le 31/01/24

2024-060-1 route de Mirepoix publié le 31/01/24

2024-062-impasse des chasseurs publié le 31/01/24

2024-063-rue capitaine Poulain publié le 31/01/24

2024-064-place du palais de justice publié le 31/01/24

2024-065-impasse de la croix de la mission publié le 31/01/24

2024-066-rue Lakanal publié le 31/01/24

2024-067-91 rue Gabriel Péri publié le 31/01/24

2024-068-rue Gabriel Péri publié le 31/01/24

2024-031-route de Calmont publié le 28/02/24

24-048 Délégation signature BARDOU publié le 07/02/24

24-049 Délégation signature POUCHELON publié le 07/02/24

24-050 Délégation signature QUINTANILHA publié le 07/02/24

24-052 Délégation signature BOCAHUT publié le 07/02/24

24-053 Délégation signature LUPIERI publié le 07/02/24

24-054 Délégation signature ROCHET publié le 07/02/24

24-055 Délégation signature FAURE publié le 07/02/24

24-056 Délégation signature PUJADE publié le 21/02/24

2024-071-rue Gabriel Péri publié le 07/02/24

2024-072-rue Charles de Gaulle publié le 07/02/24

2024-073-rue Victor Hugo publié le 07/02/24

2024-078-20 rue Jean Durroux publié le 07/02/24

2024-079-rue des Jacobins publié le 07/02/24

2024-080-avenue du 9eme RCP D11 publié le 07/02/24

2024-081-11 route de Toulouse publié le 07/02/24

2024-082-chemin de la châtaigneraie publié le 07/02/24

2024-083-règlementation circulation vélo publié le 21/02/24

2024-091-zone dépose-minute rue Eugène Soula et Grande rue Pont-Neuf publié le 28/02/24

2024-119-avenue de la paix publié le 21/02/24

2024-121-chemin de Cailloup publié le 21/02/24

2024-122-28 rue de la République publié le 21/02/24

2024-123-rue Gabriel Péri publié le 21/02/24

2024-124-place République square Jean Moulin Charles de Gaulle publié le 21/02/24

2024-125-chemin du jeu du Mail publié le 21/02/24

2024-126-route de Verniolle publié le 21/02/24

2024-127-diverses voies publié le 28/02/24

2024-128-12 rue de Lestang publié le 21/02/24

2024-129-24 rue Victor Hugo publié le 28/02/24

2024-131-avenue des Pyrénées publié le 28/02/24

2024-132-horaires parc île aux enfants publié le 28/02/24

2024-133-place du Mercadal publié le 28/02/24

2024-135 17 rue Victor Hugo 3 rue général Faidherbe publié le 28/02/24

2024-136-rue du Portail Rouge publié le 28/02/24

2024-137-boulevard Lattre de Tassigny publié le 28/02/24

2024-138- 47 rue des Cordeliers publié le 28/02/24

2024-139- rue du capitaine Brunet publié le 28/02/24

2024-140-route de Toulouse publié le 28/02/24

2024-141-chemin de Bourges publié le 28/02/24

2024-143-diverses voies publié le 28/02/24

2024-144-rue Louis Guichard publié le 28/02/24

24-152 ouverture public Ecole Marcel-Pagnol publié le 28/02/24

20240308-plan déviation nuit annexe – 9ème RCP publié le 8/03/24

2024-182-2 avenue du 9éme RCP publié le 08/03/24

2024-169-14 place du camp publié le 13/03/24

2024-173-place du marché au bois publié le 13/03/24

2024-174-chemin de bourges publié le 13/03/24

2024-176-1 A chemin du jeu du mail publié le 13/03/24

2024-178-impasse de la papeterie publié le 13/03/24

2024-179-15 rue Victor Hugo publié le 13/03/24

2024-181-place de la République publié le 13/03/24

2024-193-2 rue Jean Gauthier publié le 20/03/24

2024-195-9 rue Maurice Eychenne publié le 20/03/24

2024-194-8 boulevard Alsace Lorraine publié le 20/03/24

2024-187- place du Marche aux Bois publié le 20/03/24

2024-197-17 rue Victor Hugo publié le 21/03/24

2024-198-11 rue des Carmes publié le 21/03/24

2024-175-arrete fixant le nombre d’autorisations de stationnement publié le 27/03/24

2024-190-HM 78 bld Alsace Lorraine publié le 27/03/24

2024-199-rue Sainte Claire publié le 27/03/24

24-223- Arrêté municipal temporaire portant règlementation du déplacement du marché sur les places St Ursule -Tricoterie et Camp publié le 27/03/24

24-223-deplacement marché places Ste Ursule Tricoterie Camp publié le 27/03/24

2024-201-HM – Poursuite d’activité AD Cinéma Les Toiles du Rex publié le 27/03/24

2024-200-HM – Poursuite d’activité AF Hôtel Le Roi Gourmand publié le 27/03/24

2024-157 stationnement-circulation publié le 27/03/24

2024-202-18 rue de la vache publié le 27/03/24

2024-204-route d’Escosse publié le 27/03/24

2024-203-rue des jardins publié le 27/03/24

2024-217-6 rue Boulbonne publié le 29/03/24

2024-215-11 rue Charles de Gaulle publié le 29/03/24

2024-214-impasse Saint Jean publié le 29/03/24

2024-213-avenue Saint Jean avenue de Toulouse publié le 29/03/24

2024-212-20 rue Jean Durroux publié le 29/03/24

2024-211- avenue de la Bouriette publié le 29/03/24

2024-209-impasse Lahondes publié le 29/03/24

2024-208-chemin de Bourges publié le 29/03/24

2024-207-rue Gabriel Péri publié le 29/03/24

2024-206-rue de la brasserie- parking de la brasserie publié le 29/03/24

2024-205-diverses voies publié le 29/03/24

2024-210-33 rue des Cordeliers publié le 29/03/24

2024-220-avenue du 9éme RCP publié le 29/03/24

2024-167 Circulation – Coupe Occitanie BMX publié le 24/04/24

2024-189 fête de Trémège publié le 24/04/24

2024-244-chemin de Gratelauze publié le 24/04/24

2024-245-diverses voies publié le 24/04/24

2024-246-9 rue Henri Gonard publié le 24/04/24

2024-247-impasse de l’Hers publié le 24/04/24

2024-249-rue Louis Guichard publié le 24/04/24

2024-255-2 place des héros de Roquefixade publié le 24/04/24

2024-257-12 boulevard Alsace Lorraine publié le 24/04/24

2024-259-2, 2 bis 4 et 13 rue St Vincent publié le 24/04/24

2024-260-lieu-dit la Monge publié le 24/04/24

2024-261-6 place du Camp publié le 24/04/24

2024-270-36 rue des Jacobins publié le 1/05/24

2024-275-11 rue du Foulon publié le 1/05/24

2024-222-20 rue Jean Durroux publié le 1/05/24

2024-217 emprise stationnement publié le 1/05/24

2024-265-2-12 rue Charles de Gaulle rue d’Enrouge publié le 1/05/24

2024-278 troc’aza publié le 07/05/24

2024-285-chemin de la Gloriette publié le 17/04/2024

2024-286-place marché aux boeufs publié le 17/04/2024

2024-287 bus route de Trémège publié le 07/05/24

2024-288 challenge jeunesse publié le 22/05/24

2024-290 don du sang publié le 07/05/24

2024-291-covoiturage dynamique avenue de la Bouriette publié le 07/05/24

2024-293-4 rue du 4 septembre publié le 07/05/24

2024-294-20 rue du rempart des Carmes publié le 07/05/24

2024-295-33 rue des Cordeliers publié le 07/05/24

2024-296-place de la République rue République et Charles de Gaulle publié le 07/05/24

2024-297-avenue du 9 eme RCP publié le 17/04/2024

2024-298-1 route de Mirepoix publié le 22/05/24

2024-299-avenue du 9 eme RCP publié le 17/04/2024

2024-300-37 B chemin de la cavalerie publié le 17/04/2024

2024-301-14 place du Camp publié le 17/04/2024

2024-302-27 rue Frédéric Soulié publié le 17/04/2024

2024-304-lieu dit la Monge publié le 17/04/2024

2024-305-2,2 bis,4 et 13 rue Saint-Vincent publié le 17/04/2024

2024-307-rue Louis Guichard impasse de l’Hers rue capitaine Poulain publié le 17/04/2024

2024-308-13 chemin de la Ricarde publié le 17/04/2024

2024-309-5 impasse des lilas publié le 17/04/2024

2024-310-rue Roquelaure publié le 17/04/2024

2024-311-ruelle du Camp publié le 17/04/2024

2024-312-chemin de Lestrade publié le 22/05/24

2024-313-5 rue de la maternité publié le 22/05/24

2024-314-12 avenue Irenee Cros publié le 22/05/24

2024-315-impasse de la croix de la mission publié le 22/05/24

2024-316-19 rue Gabriel Péri publié le 22/05/24

2024-317-33 rue des Cordeliers publié le 22/05/24

2024-318-78 blvd Alsace Lorraine publié le 22/05/24

2024-320-rue Taillancier publié le 22/05/24

2024-322-6 rue Jean-Baptiste Arlé publié le 22/05/24

2024-322- 4 rue Jean Durroux publié le 22/05/24

2024-322-6 rue Jean-Baptiste Arlé publié le 29/05:24

2024-324-27 rue Loumet 8-10- rue Goudouly publié le 22/05/24

2024-326-rue Lakanal publié le 22/05/24

2024-327-13 rue Victor Hugo 40 rue des Jacobins publié le 29/05:24

2024-330-10 rue Frédéric Soulié publié le 29/05:24

2024-331-avenue du 9 eme RCP publié le 29/05:24

2024-334-15 rue Victor Hugo publié le 29/05:24

2024-336-26 rue Maréchal Clauzel publié le 29/05:24

2024-338-avenue 9 eme RCP publié le 29/05:24

2024-339-20 rue de l’Hospice publié le 29/05:24

2024-341-11 rue du paradis publié le 29/05:24

2024-342-place de la République rue Charles de Gaulle publié le 29/05:24

2024-283-29 rue de loumet publié le 12/06/24

2024-328-rue de la République publié le 12/06/24

2024-332 son et lumière 29/06/24 Carmel publié le 05/06/24

2024-344- rue de l’Hospice publié le 05/06/24

2024-346-Place République rue des Carmes publié le 05/06/24

2024-352-5 rue de la tannerie publié le 05/06/24

2024-353-20 rue de l’hospice publié le 05/06/24

2024-354-rue de l’hospice publié le 05/06/24

2024-356-rue Charles de Gaulle place République publié le 05/06/24

2024-357-rue du rempart des Carmes publié le 05/06/24

2024-358-9 avenue Irénée Cros publié le 05/06/24

2024-359-78 Boulevard Alsace Lorraine 2 avenue de Toulouse publié le 05/06/24

2024-361 parc Marcel Pagnol, publié le 12/06/24

2024-363-place Eugène Soula publié le 12/06/24

2024-364-rue Louis Guichard publié le 12/06/24

2024-265-17 rue des Carmes publié le 12/06/24

2024-367-avenue du 9eme RCP publié le 12/06/24

2024-369- 2 avenue de Toulouse 78 boulevard Alsace Lorraine publié le 12/06/24

2024-370-avenue du jeu du mail publié le 12/06/24

2024-371-7 rue de Loumet publié le 12/06/24

2024-372-avenue de l’Ariège publié le 12/06/24

2024-373-chemin de Baudet publié le 12/06/24

2024-374-avenue de Saint Jean

2024-375-rue Gabriel Peri publié le 12/06/24

2024-376-chemin de Bourges publié le 12/06/24

2024-378-rue Victor Hugo rue République rue Jean-Baptiste Arlé publié le 12/06/24

2024-379-impasse des cerisiers chemin de Peyre Plantade

2024-380-20rue de l’hospice publié le 12/06/24

2024-381-rue Frédéric Soulié D 624 publié le 12/06/24

2024-383-esplanade de MILLIANE publié le 12/06/24

2024-384-2 avenue de Toulouse 78 boulevard Alsace Lorraine publié le 12/06/24

2024-387-5 impasse des ménestrels publié le 19/06/24

2024-392-2 rue de la Caussade publié le 19/06/24

2024-391-parking Rijole 8 avenue de la Rijole publié le 19/06/24

2024-395-chemin de Bourges publié le 19/06/24

2024-396-63 bis rue Lakanal publié le 19/06/24

2024-397-47 rue Lakanal publié le 19/06/24

2024-399-47 rue Victor Hugo publié le 19/06/24

2024-400-avenue du 9 eme RCP avenue de la Paix publié le 19/06/24

2024-401-promenade des maquisards publié le 26/06/24

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